MENTIONS LÉGALES ET CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Mentions légales

 

 

Ce site a été créé et administré par www.ubique-zone.com
Sarl Ubique Zone C2ER
RCS BEAUVAIS 502 293 939 00026 - N° TVA intracommunautaire FR 215 022 939
et par ASCD 791 119 324  R.C.S. BEAUVAIS

 

 

Contact ubiquezone@gmail.com 06 86 95 75 88 M. Pitre

 

Modalités d'utilisation
Malgré le contrôle interne, nous n'endossons aucune responsabilité quant aux liens externes.
Ne sont responsables des contenus des pages mis en lien que leurs propriétaires.
Ces termes sont également valables pour le droit à la propriété intellectuelle ou copyright.
En aucun cas nous sommes responsables de l'utilisation frauduleuse de droit à la propriété intellectuelle d'un tiers.
Droits d’auteur & copyright.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.

 

La loi sur la copie et reproduction
La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (« toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l’article 40).

 

 

 

 

Charte de confidentialité

Ce site utilise les services d'analyse Web Google Analytics de la société Google inc. Celle-ci utilise des cookies, des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur votre navigateur Internet et qui permettent d'analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via les cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d'une activation de la donnée anonymisation de l'IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les états membres de l'union européenne ou dans les autres états membres du traité de l'espace économique européen. Seulement dans le cas exceptionnel, l'adresse IP complète sera transmise à serveur de Google aux États-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d'analyser votre utilisation du site, d'établir des rapports sur l'activité des visiteurs et fournir aussi des données au service tiers liées à l'utilisation du site et d'Internet. Google ne reliera pas l'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics et d'autres données Google. Vous pouvez désactiver l'installation et utilisation des cookies par un simple paramétrage de votre logiciel de navigation Internet. Nous vous informons cependant qu'il est alors possible que vous ne puissiez pas accéder à toutes les fonctions du site de façon optimale. Vous pouvez trouver plus d'informations concernant les règles de confidentialité et conditions d'utilisation de Google Analytics dans la rubrique "à propos" de Google Analytics. Veuillez noter que sur ce site, le code Google Analytics "gat._anonymizelp();" a été ajouté afin d'assurer la collecte des adresses IP de façon anonyme. (IP masking).